Contrat de Licence

Version d'essai

Ceci n'est pas un logiciel libre. Vous êtes autoriser à utiliser la VERSION D'ESSAI de ce LOGICIEL dans le but de l'évaluer et de tester sa compatibilité avec d'autres produits sur d'autres ordinateurs, gratuitement durant une période de 30 jours.

Les lois sur le Copyright s'appliquent sur les logiciels de démonstration et commerciaux de la même manière, le détenteur des Copyright en conserve tous les droits.

Clause de distributions:

La VERSION D'ESSAI NON ENREGISTRÉE de ce LOGICIEL peut être distribuée librement à condition de ne pas modifier le pack original. Aucun individu ni aucune société ne peuvent faire payer des droits pour la distribution de la VERSION D'ESSAI NON ENREGISTRÉE, ni l'associer à un autre produit (magazine, compilation de logiciels, etc.) sans la permission écrite de l'auteur.

Version sous licence

CONTRAT DE LICENCE-UTILISATEUR FINAL

IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT: Ce Contrat de Licence Utilisateur Final est un accord légal entre vous (un individu ou une entité) et RTT, l'auteur de ce logiciel.

Si vous installez, copiez, ou plus généralement utilisez ce PRODUIT LOGICIEL, vous consentez à vous engager selon les termes de ce Contrat de Licence Utilisateur Final.

LICENCE DE PRODUIT LOGICIEL

Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par les lois sur les Droits d'Auteurs et les Contrats Internationaux sur les Droits d'Auteurs, en plus de toutes autres lois ou contrats sur la propriété intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL est sous Licence et donc à vendre. Vous ne devez pas louer, céder pour location, ou prêter un PRODUIT LOGICIEL. Vous pouvez transférer définitivement tous vos droits suivant le Contrat de Licence Utilisateur Final à condition de ne conserver aucune copie, vous pouvez alors transférez le PRODUIT LOGICIEL et le Contrat de Licence Utilisateur Final au bénéficiaire qui s'engage alors à respecter les termes du Contrat de Licence Utilisateur Final.

ACCORD DE LICENCE

Licence PERSONNELLE:
La version de ce logiciel peut être installée sur deux ordinateurs maximum, à condition SEULEMENT de l'utiliser sur un seul système à la fois, ceci à tout moment. Une première installation à domicile et une deuxième installation au bureau, utilisable uniquement par le propriétaire de la Licence. L'utilisation simultanée de ce PRODUIT LOGICIEL par plusieurs personnes requiert des Licences additionnelles. L'utilisation de ce PRODUIT LOGICIEL au travers d'un réseau interne nécessite une Licence séparée pour chaque utilisateur.

Licence PROFESSIONNELLE:
La version de ce logiciel peut être installée sur autant d'ordinateur qu'il est fait mention sur le Contrat de Licence de l'adresse professionnelle, à condition SEULEMENT de l'utiliser au maximum de fois qu'il est mentionné, ceci  à tout moment. L'utilisation simultanée de ce PRODUIT LOGICIEL par plus d'utilisateurs que de Licences accordées requiert des Licences additionnelles. L'utilisation de ce PRODUIT LOGICIEL au travers d'un réseau implique que tous les ordinateurs du réseau utilisant ce logiciel soient inclus dans le Contrat de Licence.

GENERAL

Les possesseurs de Licences, Individuelles ou Professionnelles, ne devront pas utiliser, copier, louer, céder pour location, vendre, modifier, décompiler, désassembler, ou transférer le PRODUIT LOGICIEL excepté si cela est prévu dans les termes du Contrat. Toute forme d'utilisation illicite aura pour effet une annulation immédiate de la Licence. Toutes les Licences seront délivrées par nom d'utilisateur ou au Nom de l'Institution ou de l'Entreprise.

Responsabilité du fournisseur

J'essaye autant qu'il m'est possible de conserver mon PRODUIT LOGICIEL exempt de bug. Pourtant, et c'est une règle générale, il n'existe pas de logiciel sans bug. De plus, le nombre de bug étant proportionnel à la complexité du programmes, je ne peux garantir que ce PRODUIT LOGICIEL fonctionnera à tout instant, sur chaque machine compatible Windows, ou en même temps que tout autre application, sans provoquer de bug. Toute responsabilité dans le dysfonctionnement de ce logiciel sera par conséquent formellement contestée. Moi même ou mes suppléants ne pourront être tenus pour responsable de dommages consécutifs à son utilisation, qu'il soit fortuits ou indirects (y compris, sans limitation, de pertes de profits commerciaux, d'interruption d'activité, de pertes de données commerciales, ou tout autres pertes financières), aggravation de l'incapacité d'utilisé ce PRODUIT LOGICIEL. Dans tous les cas, la responsabilité est limité aux droits d'enregistrement. Veuillez évaluer ce PRODUIT LOGICIEL en utilisant des données non critiques, l'utilisateur accepte les erreurs de ce PRODUIT LOGICIEL après son enregistrement. Toute erreur signalée concernant ce PRODUIT LOGICIEL sera prise en compte, mais je ne peux cependant pas garantir qu'elle sera corrigée.

Merci pour votre compréhension et votre coopération.

 

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